Editeur du Site :
SCP LE METAYER
Responsable éditorial : Guillaume Berger
Adresse : Genabum Park, 74 Rue de l’Argonne, 45000 Orléans
Téléphone : 02 38 53 18 98
Email : g.berger@scplemetayer.fr
Site Web : www.scplemetayer.fr
Hébergement :
Hébergeur : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Web : www.ovh.com
Développement :
Force Intéractive
Adresse : 8 Place Jean Monnet, 45000 Orléans
Site Web : www.force-interactive.com
Conditions d’utilisation :
Ce site (www.scplemetayer.fr ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Le SCP LE METAYER met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Il n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site www.scplemetayer.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque
dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des
informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse g.berger@scplemetayer.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du SCP LE METAYER du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site www.scplemetayer.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.scplemetayer.fr .